Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « art Toan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOAN domicilié(e) 105 AVENUE HENRI MARTIN,
75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 398 496 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EPXERTISE,
M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS - France.
La marque art Toan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOAN, Société à responsabilité limitée - 105 AVENUE HENRI MARTIN,
75116 PARIS - France - SIREN 504398496
INLEX IP EPXERTISE,
M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757868 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27
Services de ventes au détail d'antiquités, matériel de décoration à savoir : meubles, cadres, tableaux, glaces (miroirs), chaises, fauteuils, canapés, lits, literie. Vente au détail d'objets d'art contemporain. Publicité dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; estimation en affaires commerciales dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure ; ventes aux enchères. Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits à savoir, oeuvres d'art, antiquités à savoir : meubles, cadres, tableaux, glaces (miroirs), chaises, fauteuils, canapés, lits, literie ; objets d'art contemporain;
Conception de biens mobiliers (stylisme industriel), étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs. Conseil en construction, architecture, décoration d'intérieure et art contemporain (architecture). Authentification d'oeuvres d'art. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de la vente d'antiquité, d'art contemporain et de la décoration intérieure.
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